Documents utiles

Conseil municipal

Le Conseil municipal concerne tous les administrés du Teilleul. Les séances sont publiques et chaque citoyen est invité à venir y assister pour en savoir plus sur les décisions qui influent sur son quotidien.

Convocation CM 05 octobre 2023

Délibération du CM du 19 juillet 2023

Liste des délibérations du CM du 19 JUILLET 2023

Procès-verbal du CM du 21 juin 2023

convocation cm 19 juillet

Délibération du Conseil Municipal du 21 juin 2023

Liste des délibérations du CM du 21 juin 2023

Procès-Verbal du CM du 22 mai 2023

Convocation CM du 21 juin 2023

Procès-Verbal de la désignation des délégués du CM et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

Délibération du Conseil Municipal du 22 mai 2023

Liste des délibérations du CM du 22 mai 2023

Convocation CM du 9 juin 2023

Compte rendu du Conseil Municipal du 13 Avril 2023

Convocation CM 22 mai 2023

PV Conseil Municipal du 13 Avril 2023

Délibération du Conseil Municipal du 13 avril 2023

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 mars 2023

Convocation CM 13 Avril 2023

Délibérations du Conseil Municipal du 16 mars 2023

PV Conseil Municipal du 26 janvier 2023

Délibérations du Conseil Municipal du 26 janvier 2023

Budget 2023

LOTI BUTTE ROUGE 2

BUDGET COMMUNAL

REGIE ENERGIE RENOUVELABLE (2)

LOT MARE MOREL 5

BUTTE ROUGE 1

BUDGET REGIE 2

BUDGET CCAS

2023-09-02 arrêté immeubles sans maitre 9 et 11 rue du Marché à le Teilleul

ARRÊTÉ du 25 novembre 2022 abrogeant les restrictions de sécheresse.

ARRÊTÉ du 10 novembre 2022 mettant en VIGILANCE SÉCHERESSE une partie du territoire de la Manche.

ARRÊTÉ du 27 octobre 2022 prescrivant les mesures de restriction SÉCHERESSE sur le territoire de la Manche.

ARRÊTÉ du 13 octobre 2022 prescrivant les mesures de restriction SÉCHERESSE sur le territoire de la Manche.

ARRÊTÉ du 15 sept. 2022 prescrivant les mesures de restriction SÉCHERESSE sur le territoire de la Manche.

ARRÊTÉ du 4 août 2022 prescrivant les mesures de restriction SÉCHERESSE sur le territoire de la Manche.

Avis de mise à l'enquête publique, du 10 au 28 décembre 2021 inclus, relative à la désaffectation et aliénation partielle de quatre chemins ruraux et d'exploitation sur la commune nouvelle de Le Teilleul.

Arrêté du 9 août 2021 imposant le port du masque dans certains lieux extérieurs et évènements de nature à favoriser la propagation du virus dans le département de la Manche.

Arrêté du 24 juin 2021 imposant le port du masque dans certains lieux extérieurs et évènements de nature à favoriser la propagation du virus dans le département de la Manche.

Décret du 21 avril 2021 de M. le Premier Ministre Jean Castex portant convocation des collèges électoraux les 20 et 27 juin 2021 pour procéder à l’élection des conseillers départementaux, des conseillers régionaux, etc.

Communiqué de presse du 14 avril 2021, de M. Hervé Brabant, directeur départemental des finances publiques de la Manche, dans le cadre de la campagne déclarative 2021 pour l’impôt sur les revenus de 2020. Dates de remise des déclarations : jeudi 20 mai et mardi 1er juin 2021.