Mentions légales
Conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
Conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
Commune du Teilleul
60 rue Beauregard
50640 LE TEILLEUL
Tél. 02 33 59 40 05
Directrices de publication : Madame le Maire Véronique KÜNKEL et Madame Sandrine CROCHET en sa qualité d'adjointe au Maire.
STUBY Reynald
6 rue du Chanoine Paysant
50640 LE TEILLEUL
Tél. 02 33 59 28 05
HAISOFT SARL, Orléans, France
DataCenter localisé à Tours.
Les pages de notre site peuvent inclure des contenus intégrés depuis d’autres sites (par exemple des liens pour les cartes d'identité, vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur ces autres sites. Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leurs sites web.
L’ensemble de notre site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute utilisation ou extraction d’éléments de notre site non autorisée par l'auteur est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon.
Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle de notre site suppose l’accord de la Commune du Teilleul.
Tout manquement aux règles du droit d’auteur est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.
Sauf téléchargement explicitement autorisé directement sur le site, toutes les images présentes sur ce site sont protégées par le droit de propriété intellectuelle des auteurs et du producteur du site. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l’autorisation écrite de la Commune du Teilleul.
Les usages autorisés des textes présentés sur notre site sont les suivants :
– Reproduction strictement réservée à l’usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
– Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d’information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres et de mentionner la source.
– Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s’intègrent dans une œuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres citées, de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.
Toute autre exploitation des textes présents sur notre site, notamment republication sur d’autres sites, internet ou intranet, suppose l’accord de la Commune du Teilleul.
La Commune du Teilleul autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour les sites Internet des organismes liés à la Commune du Teilleul : partenaire d’une manifestation, organisme subventionné, organisme public ou parapublic ayant un lien avec la Commune. Sont par conséquent exclus les sites qui ne répondent pas à ces règles, ainsi que ceux diffusant des contenus illicites, des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le seul fait d’exercer une activité (privée ou publique) sur le territoire de la Commune du Teilleul ne saurait justifier un lien vers www.leteilleul.fr. La fin du partenariat avec la Commune entraîne automatiquement la suppression du lien vers le site de la Commune.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site, et le site www.leteilleul.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site.
Dans tous les cas d’espèce, la Commune du Teilleul se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Liens vers des sites tiers
La Commune du Teilleul se réserve le droit de pointer ou non vers des sites tiers. L’internaute qui accède à ces liens quitte le site de la Commune du Teilleul. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de la Commune, par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.